Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARLEQUIN (E)
M. Dominique SCHILLACI
M. Camille SCHILLACI

Numéro de dépôt :
4284778
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
ARLEQUIN (E) de Dominique SCHILLACI

Présentation de la marque ARLEQUIN (E)

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par monsieur Dominique SCHILLACI et monsieur Camille SCHILLACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARLEQUIN (E) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Dominique SCHILLACI domicilié(e) 19 CHEMIN DU MARTELET - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et monsieur Camille SCHILLACI domicilié(e) 11 ROUTE DE SAINT TRIVIER - 69580 - SATHONAY VILLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique SCHILLACI domicilié(e) 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France.

La marque ARLEQUIN (E) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLEQUIN (E) arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

Dominique SCHILLACI a également déposé les autres marques suivantes : FINISHER , LA CROIX DU MALT , SUMMITER , WonderBrass


M. Dominique SCHILLACI - 19 CHEMIN DU MARTELET - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France

M. Camille SCHILLACI - 11 ROUTE DE SAINT TRIVIER - 69580 - SATHONAY VILLAGE - France


M. Dominique SCHILLACI - 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Bières ; sodas .